Etudes et rapports

Des études et des rapports nationaux ont été conduits en assez grand nombre par l’administration sur le développement de l’économie numérique. Leur corpus met en perspective l’articulation entre usages, services, et infrastructures de télécommunication et fait émerger les enjeux et défis de la société de l’information. Les principales références sont :

• Le rapport d'information réalisé au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire sur « la couverture du territoire en téléphonie mobile »,par Bruno Sido, sénateur, mars 2011.  

• Le rapport annuel relatif à« La diffusion des technologies de l'information et de la communication dans la société française », réalisé par le Credoc à la demande de l’Arcep et du Conseil général de l’industrie, de l’énergie et des technologies, octobre 2011 ;

• Le rapport du sénateur Maurey au gouvernement : « Réussir le déploiement du très haut débit : une nécessité pour la France », octobre 2010 ;

• L’étude réalisée par Tactis et Seban et associés pour le compte de la Datar, « Déploiement des réseaux très haut débit sur l’ensemble du territoire national » rapport d’étude technologies et couts de déploiement, mécanismes de soutien possibles, février 2010, (synthèse)

• Le rapport de la Commission économie numérique du Conseil en analyse stratégique, présidée par Alain Bravo : « La société et l’économie à l’aune de la révolution numérique, enjeux et perspectives des prochaines décennies (2015-2025) », mai 2009 ;

• Le « rapport de la Commission pour la libération de la croissance française », élaboré sous la présidence de Jacques Attali, dont de nombreuses préconisations identifient l’économie numérique comme élément d’appui de la croissance, janvier 2008 ;

•  Le « rapport du groupe de travail sur les enjeux et perspectives d’accès aux fréquences basses pour les services de communications électroniques », de la commission consultative des radiocommunications, sous la présidence de Guy Roussel, président et de Bertrand Lacroix, vice-président, octobre 2007 ;

• Le rapport de la commission sur l’économie de l’immatériel, « L’économie de l’immatériel, la croissance de demain », par Maurice Lévy et Jean-Pierre Jouyet, décembre 2006 ;

• Le rapport parlementaire « Du télétravail au travail mobile : un enjeu de modernisation de l’économie française », rapport au Premier ministre, par Pierre Morel-à-l’Huissier, député de la Lozère, octobre 2006 ;

•  L’« étude sur le développement du très haut débit en France », réalisée par l’Idate à la demande du ministère de l’industrie, mars 2006 ;

• Le rapport du Conseil général des ponts et chaussées, rédigé sous la direction de Jean Poulit : « L’équipement numérique du territoire », octobre 2003 ;